Politique de confidentialité

Modèle à faire valider avant publication.

Responsable du traitement : [DÉNOMINATION SOCIALE], [ADRESSE SIÈGE SOCIAL], [EMAIL CONTACT].

Données collectées : identité (nom, prénom), coordonnées (email, adresse postale, téléphone), données de commande et de livraison, données de paiement (traitées par Stripe, le Vendeur ne stocke pas les numéros de carte), données de navigation (cookies, voir Politique de cookies).

Finalités et bases légales :

Finalité	Base légale (art. 6 RGPD)
Traitement et suivi des commandes	Exécution du contrat
Paiement et lutte contre la fraude	Exécution du contrat / obligation légale
Facturation et comptabilité	Obligation légale
Emails marketing et relances panier	Consentement (ou intérêt légitime pour les clients existants, à arbitrer)
Avis clients	Consentement / intérêt légitime
Mesure d'audience et cookies	Consentement

Durées de conservation : données de commande conservées le temps de la relation contractuelle puis archivées selon les obligations légales (comptables : 10 ans, art. L123-22 Code de commerce) ; données prospects [3 ans] après le dernier contact ; cookies [13 mois max].

Destinataires : prestataires strictement nécessaires (hébergeur, Stripe pour le paiement, transporteurs, outil d'emailing, outil d'avis). Aucun transfert hors UE sans garanties appropriées.

Droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, et directives post-mortem. Exercice à [EMAIL CONTACT]. Réclamation possible auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Base légale : Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

[Si tu désignes un DPO : coordonnées ici. Non obligatoire pour une petite structure.]

Dernière mise à jour : [DATE].

Cookies

Modèle à faire valider avant publication.

Le Site utilise des cookies. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement (panier, sécurité) ne requièrent pas de consentement. Les cookies de mesure d'audience, de personnalisation et publicitaires ne sont déposés qu'après votre consentement, recueilli via le bandeau de consentement, où refuser est aussi simple qu'accepter. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via [lien gestion des cookies].

Base légale : art. 82 de la loi n°78-17 (Informatique et Libertés) et lignes directrices / recommandation « cookies et autres traceurs » de la CNIL.

Type	Finalité	Consentement
Strictement nécessaires	Panier, sécurité, session	Non requis
Mesure d'audience	Statistiques de visite	Requis (sauf exemption CNIL)
Marketing / publicité	Personnalisation, retargeting	Requis

Dernière mise à jour : [DATE].